Guide des achats professionnels responsables

Matériaux et substances

Substances chimiques

Préparation de l'achat

Cette page fournit des orientations sur le choix des produits contenant des subtances chimiques.

Evaluation des impacts liés au cycle de vie

Ce tableau présente une synthèse des impacts décrits dans la rubrique Problématique. Il n’indique pas l’« intensité » des impacts.

Les transports entre les différentes étapes de fabrication entraînent une importante consommation d’énergie, des impacts sur le climat et des émissions polluantes pour l’air.

ÉTUDE DE MARCHÉ

Cette rubrique présente quelques informations liées au marché, en complément à celles figurant dans la rubrique Problématique.

Nanomatériaux

Les nanomatériaux sont déjà utilisés dans les cosmétiques, les produits de protection solaire, les textiles, les appareils électroménagers, les dispositifs et moyens auxiliaires médicaux ainsi que les produits phytosanitaires. Les risques pour l’homme et l’environnement sont toutefois encore mal connus. Selon le site de la Confédération infonano.ch, les nanomatériaux peuvent s’avérer critiques pour la santé lorsqu’ils sont absorbés involontairement par inhalation, ingestion ou transfert à travers la peau. Ils sont par ailleurs potentiellement problématiques pour l’environnement : lors d’expériences en laboratoire, des dommages ont été observés sur les poissons. Le Conseil fédéral prolonge ainsi le plan d’action sur les nanomatériaux synthétiques jusqu’à fin 2019. Ce plan d’action annonce notamment que des procédures d’évaluation du risque doivent être développées. De plus, les nanomatériaux synthétiques devront être soumis à la procédure de notification pour les nouveaux produits chimiques. Il est aussi prévu de mettre en place une procédure d’autorisation simplifiée pour les entreprises fabriquant ou transformant des nanomatériaux, ce qui donnera un aperçu de leurs domaines d’utilisation. L’étiquetage des denrées alimentaires et des produits cosmétiques contenant des nanomatériaux sera également réglementé, comme c’est déjà le cas dans l’Union européenne.

Perturbateurs endocriniens

Les perturbateurs endocriniens sont présents dans une large gamme de produits d’usage courant (boîtes de conserve, détergents, matières plastiques, cosmétiques, textiles, peintures, etc.). Ils sont susceptibles de perturber le système hormonal, en augmentant les risques de certaines maladies comme les cancers ou les troubles de la fertilité. La France a lancé une stratégie nationale axée sur les perturbateurs endocriniens qui prévoit notamment le retrait du bisphénol A – le plus répandu – des tickets de caisse. Cette stratégie apporte également un soutien à l’innovation industrielle et à la mise en place de partenariats public-privé pour encourager le remplacement de ces substances nocives. Une liste des perturbateurs endocriniens prioritaires a par ailleurs été établie par l’Union européenne. En Suisse, le bisphénol A n’est pas interdit, mais des limites de migration dans les objets en contact avec les denrées alimentaires sont fixées. Les perturbateurs endocriniens figurent dans la liste des substances extrêmement préoccupantes. Ces substances sont reprises dans l’ORRChim.

Hexabromocyclododécane

Le HBCD (hexabromocyclododécane) est un retardateur de flammes incorporé dans le plastique, les composants électroniques, les textiles et les matériaux isolants. Plus de 20 000 tonnes en étaient produites chaque année. Le HBCD est toutefois nocif pour les poissons et les mammifères. Il est désormais intégré à la convention de Stockholm, qui a pour but de limiter l’impact des polluants organiques persistants (POP). La décision, actée formellement le 9 mai 2013, est entrée en vigueur en 2014. L’interdiction de cette substance en Suisse sera effective avec la révision de l’ORRChim à partir du 21 août 2015. D’autres substances bromées ignifuges sont également interdites.