Papier et carton
Articles de papeterie et fournitures de bureau
Matériel électrique et électronique
Mobilier
Vêtements
Produits de nettoyage
Voitures de tourisme et véhicules utilitaires légers
Bus, véhicules d’entretien et de voirie
Restauration
Nuitées hôtelières et hébergement collectif
Prestations de déplacements
Gestion technique et entretien des bâtiments
Aménagement et entretien des espaces vertsCes rubriques passent en revue les principaux domaines d’achat et présentent des recommandations pour l’intégration de critères environnementaux dans les achats. Elles proposent une base de travail; il appartient ensuite à l’acheteur d’évaluer les recommandations au regard de la politique conduite par son entité, des besoins et de la réceptivité des fournisseurs.
Explications
L’introduction précise quels sont les produits ou prestations couverts par la rubrique et lesquels en sont éventuellement exclus.
La rubrique «Problématique» présente les tendances du marché et les principaux impacts environnementaux induits par la production, l’utilisation et l’élimination des biens ou services en question.
La rubrique «Recommandations» fournit à l’acheteur des critères environnementaux dont il pourra s’inspirer pour formuler les appels d’offres.
Un système de gradation permet d’opter pour les produits les plus favorables à l’environnement:
- Ce qu'il faut retenir: aspects écologiques dépassant les exigences légales, à prendre en compte en priorité
- Pour aller plus loin: autres aspects écologiques
- Recommandations liées à la législation suisse: tous les produits et services disponibles en Suisse devraient y répondre. Toutefois, un contrôle systématique par les autorités du respect de ces normes n’est pas toujours possible. Il convient par conséquent d’en avoir connaissance. Leur respect est obligatoire. La législation évoluant rapidement, se reporter systématiquement aux textes de loi mentionnés pour obtenir les versions actualisées.
La colonne de droite indique un ou plusieurs exemples de preuves attestant que le critère est rempli. Il s’agit le plus souvent d’un label. Si le soumissionnaire est en mesure de présenter un label correspondant, l’acheteur peut considérer que le critère est respecté. Les recommandations présentées dans ce guide ne reprennent toutefois pas une liste exhaustive des labels existants. Le fournisseur peut donc apporter d’autres preuves que celles présentées dans cette section. Si aucune preuve n’est mentionnée dans la colonne de droite, le fournisseur peut attester du respect du critère par d’autres voies (fiche technique, fiche de données de sécurité, rapport validé par un organe indépendant ou officiel, etc.). Les critères des labels sont régulièrement actualisés. Il est donc vivement recommandé de consulter les sites Internet respectifs (voir la page Labels, certifications et autres distinctions). Cette première édition du guide fait état de la situation en juin 2009.
La rubrique «Principaux labels» complète la liste des références de la partie «Recommandations». On trouvera des informations sur les labels dans la page Labels, certifications et autres distinctions.
La rubrique «Quelques conseils à retenir» met en évidence des recommandations générales qui permettent à l’acheteur d’effectuer un premier pas vers des achats responsables. Ces recommandations permettront une première démarche nécessaire mais toutefois insuffisante pour une politique d’achat qui soit vraiment responsable.
